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Conseil Municipal du 28 mars 2014

retrouvez tous les points débattus lors du Conseil Municipal du 28 mars 2014

_____________________________________________________________________

Désignation d'un secrétaire de séance

Madame Thillandy BA est désignée comme secrétaire de séance

Appel nominal : 29 présents

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2014

Le procès-verbal est adopté par 28 voix pour, et 1 abstention

Adoption de l'ordre du jour

L'ordre du jour est adopté par 29 voix pour

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1 Installation du Conseil Municipal sous la présidence du maire sortant

_____________________________________________________________________

1.1 Lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections

Monsieur Bernard Hellal, maire sortant, donne lecture des résultats des élections du 23 mars 2014

Ont obtenu :

Nouveau Cap pour Margny : 814 voix, soit 29,25%
Ensemble pour Margny : 1801 voix, soit 64,71%
Lutte Ouvrière : 168 voix, soit 6,04%

1.2 Installation des élus dans leurs fonctions de conseillers municipaux

Monsieur Bernard Hellal, maire sortant fait lecture des nouveaux membres du Conseil Municipal

Bernard Hellal, Astrid Choisne, Marc Ressons, Corinne Gilbert, Gérald Benarros, Emmanuelle Monnery-Guillaume, Joël Collet, Chantal Desnain, Jean-Marie Coulon, Rachida El Amrani, Jean-Paul Cabadet, Dorothée Gadoin, Yannick Leclere, Christine Muller, Georges Diab, Florence Narcyz, Laurent Delin, Virginie Noisette, Jean-Jacques de Myttenaere, Anne-Marie Palmiéri, Christophe Bayart, Stéphanie Dauzat, Emmanuel Gomez, Thillandy Ba, Julien Léonard, Bérenger Dumay, Isabelle Lieb-Brillet, Xavier Gérard, Anne-Marie Lemoine.

1.3 Installation des élus dans leurs fonctions de délégués à l'A.R.C

Monsieur Bernard Hellal, maire sortant, fait lecture des délégués à l'ARC :

Monsieur Bernard Hellal
Madame Astrid Choisne
Monsieur Marc Ressons
Madame Rachida El Amrani
Monsieur Yannick Leclere
Monsieur Bérenger Dumay

1. 4 Présidence du doyen d'âge du conseil

Monsieur Jean-Jacques de Myttenaere, doyen du Conseil Municipal, siège à la présidence du Conseil, et fait lecture des textes pour l'élection du nouveau maire.

_____________________________________________________________________

2 Élection du maire

_____________________________________________________________________

Monsieur Marc Ressons prend la parole et propose Monsieur Bernard Hellal candidat au poste de maire,

Le bureau des élections est composé de M. de Myttenaere, Madame Ba, Monsieur Diab, Monsieur Benarros, Monsieur Delin, Monsieur Dumay.

Messieurs Diab et Dumay, scrutateurs, dépouillent les votes, ont obtenu : Monsieur Bernard Hellal, 25 voix et 4 bulletins blancs.

Monsieur Bernard Hellal est proclamé Maire, et est installé dans ses fonctions

_____________________________________________________________________

3 Fixation du nombre des adjoints et des conseillers délégués

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner le nombre des adjoints et des conseillers délégués.

Monsieur Bernard Hellal, maire, propose 8 postes d'adjoints et 3 postes de conseillers délégués.

le Conseil Municipal, par 25 voix pour et 4 abstentions, vote le nombre de postes d'adjoints et de conseillers délégués

_____________________________________________________________________

4 Élection des Adjoints

_____________________________________________________________________

Il convient de nommer les adjoints.

après vote des membres du Conseil Municipal, sont nommés :

  • 1er Adjoint, Monsieur Marc Ressons, Adjoint "Administration et Finances "
  • 2ème Adjoint, Madame Corinne Gilbert, Adjointe "Solidarité et Affaires sociales "
  • 3ème Adjoint, Monsieur Gérald Bénarros, Adjoint "Travaux, Urbanisme et Développement durable "
  • 4ème Adjoint, Madame Emmanuelle Monnery-Guillaume, Adjointe "Communication et Démocratie locale "
  • 5ème Adjoint, Monsieur Joël Collet, Adjoint "Événementiels, Sports, Associations, Coopération décentralisée et relation avec le Jumelage"
  • 6ème Adjoint, Madame Chantal Desnain, Adjoint "Développement économique "
  • 7ème Adjoint, Monsieur Jean-Marie Coulon, Adjoint "Services Publics et Sécurité "
  • 8ème Adjoint, Madame Virginie Noisette, Adjoint "Éducation et Jeunesse "
  • conseiller délégué, Madame Christine Muller, déléguée "Culture "
  • conseiller délégué, Monsieur Jean-Jacques de Myttenaere, délégué "Vie des quartiers "
  • conseiller délégué, Monsieur Emmanuel Gomez, délégué "Animation, Fêtes et Cérémonies "

par 24 voix pour, 4 blancs, 1 nul

_____________________________________________________________________

5 Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints et conseillers délégués

_____________________________________________________________________

Il convient de fixer les indemnités de fonctions du maire, des adjoints et des conseillers délégués.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe les indemnités de fonctions par 27 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention

_____________________________________________________________________

6 Pouvoirs délégués au maire par le Conseil Municipal (article L.2122-22 du C.G.C.T)

_____________________________________________________________________

Il convient de déléguer au maire certains pouvoirs.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal délègue ses pouvoirs au maire, par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

7 Constitution des Commissions Municipales et désignation des membres

_____________________________________________________________________

Il convient de constituer les commissions municipales.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la constitution des commissions municipales suivantes :

1ère commission : Administration et Finances

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Marc Ressons

Membres majoritaires

Georges Diab

 

Astrid Choisne

 

Rachida El Amrani

 

Laurent Delin

 

Julien Léonard

 

Jean-Paul Cabadet

 

Yannick Leclere

Membre minoritaire

Bérenger Dumay

par 28 voix pour, 1 abstention

2ème commission : solidarité et affaires sociales

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Corinne Gilbert

Membres majoritaires

Stéphanie Dauzat

 

Dorothée Gadoin

 

Rachida El Amrani

 

Tillandy Ba

 

Julien Léonard

 

Jean-Jacques de Myttenaere

 

Florence Narcyz

Membre minoritaire

Isabelle Lieb-Brillet

par 28 voix pour, 1 abstention

3ème commission : travaux, urbanisme et développement durable

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Gérald Benarros

Membres majoritaires

Emmanuel Gomez

 

Anne-marie Palmiéri

 

Christine Muller

 

Julien Léonard

 

Thillandy Ba

 

Christophe Bayart

 

Astrid Choisne

Membre minoritaire

Bérenger Dumay

par 28 voix pour, 1 abstention

4ème commission : communication et démocratie locale

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Emmanuelle Monnery-Guillaume

Membres majoritaires

Florence Narcyz

 

Laurent Delin

 

Julien Léonard

 

Georges Diab

 

Christine Muller

 

Jean-Jacques de Myttenaere

 

Dorothée Gadoin

Membre minoritaire

Anne-Marie Lemoine

par 28 voix pour, 1 abstention

5ème commission : événementiels, sports, associations coopération décentralisée et jumelage

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Joël Collet

Membres majoritaires

Stéphanie Dauzat

 

Astrid Choisne

 

Anne-Marie Palmiéri

 

Emmanuel Gomez

 

Thillandy Ba

 

Dorothée Gadoin

 

Jean-Jacques de Myttenaere

Membre minoritaire

Anne-Marie Lemoine

par 28 voix pour, 1 abstention

6ème commission : développement économique

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Chantal Desnain

Membres majoritaires

Thillandy Ba

 

Jean-Paul Cabadet

 

Julien Léonard

 

Georges Diab

 

Astrid Choisne

 

Florence Narcyz

 

Anne-Marie Palmiéri

Membre minoritaire

Xavier Gérard

par 28 voix pour, 1 abstention

7ème commission : services publics et sécurité

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Jean-Marie Coulon

Membres majoritaires

Florence Narcyz

 

Anne-Marie Palmiéri

 

Thillandy Ba

 

Christophe Bayart

 

Jean-Jacques de Myttenaere

 

Emmanuel Gomez

 

Julien Léonard

Membre minoritaire

Xavier Gérard

par 28 voix pour, 1 abstention

8ème commission : éducation et jeunesse

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Virginie Noisette

Membres majoritaires

Astrid Choisne

 

Anne-Marie Palmiéri

 

Dorothée Gadoin

 

Stéphanie Dauzat

 

Christophe Bayart

 

Christine Muller

 

Thillandy Ba

Membre minoritaire

Xavier Gérard

par 28 voix pour, 1 abstention

9ème commission : culture

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Christine Muller

Membres majoritaires

Stéphanie Dauzat

 

Rachida El Amrani

 

Jean-Jacques de Myttenaere

 

Laurent Delin

 

Yannick Leclere

 

Anne-Marie Palmiéri

 

Emmanuel Gomez

Membre minoritaire

Isabelle Lieb-Brillet

par 28 voix pour, 1 abstention

10ème commission : vie des quartiers

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Jean-Jacques de Myttenaere

Membres majoritaires

Thillandy Ba

 

Dorothée Gadoin

 

Emmanuel Gomez

 

Christophe Bayart

 

Florence Narcyz

 

Rachida El Amrani

 

Anne-Marie Palmiéri

Membre minoritaire

Anne-Marie Lemoine

par 28 voix pour, 1 abstention

11ème commission : animation, fêtes et cérémonies

Président

Bernard Hellal

Vice-président

Emmanuel Gomez

Membres majoritaires

Dorothée Gadoin

 

Jean-Jacques de Myttenaere

 

Thillandy Ba

 

Stéphanie Dauzat

 

Christine Muller

 

Christophe Bayart

 

Rachida El Amrani

Membre minoritaire

Bérenger Dumay

par 28 voix pour, 1 abstention

_____________________________________________________________________

8 Désignation des membres du C.C.A.S

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les membres du C.C.A.S et de fixer le nombre des membres du conseil d'administration.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des membres du C.C.A.S :

Membres du C.C.A.S

Président

Bernard Hellal

Vice-président élu par le C.A

Corinne Gilbert

Membres élus au sein du Conseil

Rachida El Amrani

Municipal parmi la liste majoritaire

Dorothée Gadoin

 

Anne-Marie Palmiéri

 

Thillandy Ba

 

Julien Léonard

 

Stéphanie Dauzat

Membre élu au sein du Conseil Municipal parmi la liste minoritaire

Isabelle Lieb-Brillet

Membres nommés par le Maire

Frédéric Janvier

 

Robert Liennel

 

Françoise Choisne

 

Catherine Michoux

Représentant des associations familiales

 

Représentant des associations des personnes âgées

 

Représentant des associations de handicapés

 

Représentant de lutte contre l'exclusion

Jean-Paul Herbet

par 29 voix pour,

_____________________________________________________________________

9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les membres de la commission d'appel d'offres.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des membres de la commission d'appel d'offres :

commission d'appel d'offres

Président

Bernard Hellal

Membres titulaires issus de la majorité

Gérald Benarros

 

Marc Ressons

 

Jean-Marie Coulon

 

Christine Muller

Membre titulaire issu de la minorité

Bérenger Dumay

Membres suppléants

Joël Collet

issus de la majorité

Emmanuel Gomez

 

Emmanuelle Monnery-Guillaume

 

Julien Léonard

Membre suppléant issu de la minorité

Xavier Gérard

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

10 Désignation des membres de la commission d'ouverture des plis

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les membres de la commission d'ouverture des plis.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des membres de la commission d'ouverture des plis :

commission d'ouverture des plis

Président

Bernard Hellal

Membres titulaires issus de la majorité

Gérald Benarros

 

Marc Ressons

 

Jean-Marie Coulon

 

Christine Muller

Membre titulaire issu de la minorité

Xavier Gérard

Membres suppléants
issus de la majorité

Joël Collet

 

Emmanuel Gomez

 

Emmanuelle Monnery-Guillaume

 

Julien Léonard

Membre suppléant issu de la minorité

Bérenger Dumay

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

11 Désignation des membres de la commission communale des impôts

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les membres de la commission communale des impôts.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des membres de la commission communale des impôts :

commission communale des impôts directs

Président

Bernard Hellal

Commissaires titulaires issus de la majorité

Jean-Marie Coulon

 

Marc Ressons

 

Jean-Paul Cabadet

 

Gérald Benarros

 

Corinne Gilbert

 

Chantal Desnain

Commissaires titulaires issus de la minorité

Bérenger Dumay

Commissaires suppléants

Jean-Loup Cronnier

 

Claude Vanhamme

 

Julien Léonard

 

Catherine Michoux

 

Christian Hérouard

 

Yhem Ghourchi

 

Amadou Diallo

 

Frédéric Carton

 

Xavier Gérard

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

12 Désignation des membres de la commission "Loi Sapin"

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les membres de la commission "Loi Sapin".

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des membres de la commission "Loi Sapin" :

commission "Loi Sapin"

Président

Bernard Hellal

Membres titulaires issus de la majorité

Gérald Benarros

 

Marc Ressons

 

Jean-Marie Coulon

 

Christine Muller

Membre titulaire issu de la minorité

Bérenger Dumay

Membres suppléants issus de la majorité

Joël Collet

 

Emmanuel Gomez

 

Emmanuelle Monnery-Guillaume

 

Julien Léonard

Membre suppléant issu de la minorité

Xavier Gérard

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

13 Désignation des représentants du Comité Technique Paritaire et C.H.S

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les représentants du Comité Technique Paritaire et C.H.S.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des représentants du Comité Technique Paritaire et C.H.S :

représentants du Comité Paritaire et C.H.S

Président

Bernard Hellal

Membres titulaires

Florence Narcyz

 

Stéphanie Dauzat

 

Marc Ressons

 

Emmanuelle Monnery-Guillaume

 

Thillandy Ba

Membres suppléants

Dorothée Gadoin

 

Astrid Choisne

 

Corinne Gilbert

 

Gérald Benarros

 

Christophe Bayart

 

Jean-Marie Coulon

par 27 voix pour, 2 abstentions

_____________________________________________________________________

14 Désignation des délégués au S.I.V.O.C (syndicat collège)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au S.I.V.O.C.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au S.I.V.O.C :

Titulaires

Jean-Paul Cabadet

 

Virginie Noisette

Suppléants

Dorothée Gadoin

 

Rachida El Amrani

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

15 Désignation des délégués au Conseil d'Administration du Collège Claude Debussy

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au Conseil d'Administration du Collège Claude Debussy.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au Conseil du Collège Claude Debussy :

Titulaires

Virginie Noisette

 

Astrid Choisne

Suppléants

Dorothée Gadoin

 

Julien Léonard

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

16 Désignation des délégués au S.M.I.O.C.E

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au S.M.I.O.C.E (classes de découverte).

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au S.M.I.O.C.E (classes de découverte) :

Titulaires

Jean-Paul Cabadet

 

Virginie Noisette

 

Astrid Choisne

Suppléants

Joël Collet

 

Stéphanie Dauzat

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

17 Désignation des délégués à l'A.P.C (Association du Pays Compiégnois)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués à l'A.P.C (Association du Pays Compiégnois).

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués à l'A.P.C (Association du Pays Compiégnois) :

Titulaires

Bernard Hellal

 

Marc Ressons

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

18 Désignation des délégués au S.M.V.O (Syndicat Mixte de la Vallée de l'Oise)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au S.M.V.O (Syndicat Mixte de la Vallée de l'Oise).

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au S.M.V.O (Syndicat Mixte de la Vallée de l'Oise) :

Titulaire

Bernard Hellal

Suppléant

Gérald Benarros

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

19 Désignation des délégués au S.E 60 (Syndicat d’Électricité de l'Oise)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au S.E 60 (Syndicat d’Électricité de l'Oise).

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au S.E 60 (Syndicat d’Électricité de l'Oise) :

Titulaires

Gérald Benarros

 

Jean-Marie Coulon

Suppléants

Marc Ressons

 

Joël Collet

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

20 Désignation des délégués à la "Maison des Enfants" (crèche)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués à la "Maison des Enfants" (crèche).

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués à la "Maison des Enfants (crèche) :

Représentants à l'Assemblée Générale

Bernard Hellal

 

Corinne Gilbert

 

Florence Narcyz

 

Marc Ressons

 

Virginie Noisette

Représentants au Conseil d'Administration

Bernard Hellal

 

Virginie Noisette

 

Marc Ressons

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

21 Désignation des délégués au Syndicat Atelier Musical Intercommunal de l'Oise

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner les délégués au Syndicat Atelier Musical Intercommunal de l'Oise.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation des délégués au Syndicat Atelier Musical Intercommunal de l'Oise :

Titulaires

Christine Muller

 

Rachida El Amrani

 

Yannick Leclere

Suppléants

Stéphanie Dauzat

 

Virginie Noisette

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

22 Désignation du correspondant défense

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner le correspondant défense.

Entendu le rapport présenté par Monsieur Hellal, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation du correspondant défense :

Titulaire

Laurent Delin

par 29 voix pour

_____________________________________________________________________

23 Désignation d'une personne pour la représentation au sein du Groupement Régional de Santé Publique

___________________________________________________________________

Il convient de désigner le représentant au sein du Groupement Régional de Santé Publique.

Entendu le rapport présenté par Monsieur , et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation du représentant au sein du Groupement Régional de Santé Publique :

Titulaire

Georges Diab

par 29 voix pour

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24 Désignation du délégué au C.N.A.S (Comité National d'Action Sociale)

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner le délégué au C.N.A.S.

Entendu le rapport présenté par Monsieur , et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation du délégué au C.N.A.S :

Délégué élu

Gérald Benarros

par 29 voix pour

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24 Désignation du délégué à l'ADICO

_____________________________________________________________________

Il convient de désigner le délégué à l'ADICO.

Entendu le rapport présenté par Monsieur , et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la désignation du délégué à l'ADICO :

Délégué titulaire

Yannick Leclere

Délégué suppléant

Rachida El Amrani

par 29 voix pour

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