Conseil municipal du 19 février 2021

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 février 2021 :

 

1. Budget, Finances et Administration Générale

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Élection d’un adjoint
  • Tableau des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  • Remplacement de représentants au sein des commissions communales, Commission d’appel d’offres, Collège Claude Debussy, S.M.D.O. et du SAO
  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Vote de crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2021
  • Convention cadre relative à la prestation de service de la communauté au profit de ses communes membres portant sur le service financements extérieurs et partenariats
  • Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés en Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) pour l’année 2020/2021

2. Ressources Humaines

  • Modification de la délibération créant le poste de D.G.S.
  • Création d’un poste d’ingénieur principal
  • Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
  • Mise à jour de la délibération sur le RIFSEEP
  • Mise à jour du tableau des effectifs

3. Enfance, Éducation, Jeunesse

  • Avenant au règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Pieds

4. Culture

  • Régulation des collections : validation des listes de documents à retirer des collections

5. Urbanisme

  • Modification statutaire – Voies cyclables
  • Convention de mise à disposition de la digue de la route départementale 932 par les communes de Clairoix, Margny-lès-Compiègne et le Conseil départemental de l’Oise à l’Entente Oise Aisne, EPTB (Annexe 6)

6. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 


 

 

 

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