Conseil municipal du 13 décembre 2022

I Finances

1. Décision modificative n°3
2. Tarifs communaux 2023/2024
3. Subvention exceptionnelle AFM Téléthon
4. Subvention exceptionnelle École Édouard Herriot
5. Attribution de chèques Cadhoc pour les bacheliers et les baptêmes civils
6. Groupement de commandes pour l’achat de fournitures administratives diverses
7. Dispositions applicables avant le vote du budget 2023

II Ressources humaines

8. Modifications du tableau des effectifs
9. Plan de formation 2023
10. Mise à disposition de personnel contractuel par le centre de gestion de la fonction publique de l’Oise

III Urbanisme

11. Autorisation ouverture dominicale des commerces pour 2023
12. Vente d’une parcelle de terrain
13. Acquisition de parcelles en vue de la création d’équipements publics
14. Vente d’un garage

IV Enfance – Jeunesse

15. Attribution délégation de service public
16. Convention portant sur la mise en place d’une tarification sociale des cantines scolaires

V Présentation du rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de l’ARC concernant les exercices 2017 et suivants

VI Informations des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 22 juillet 2022 et conformément aux articles L2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×