Conseil municipal du 14 décembre 2021


 I. Budget, Finances et Administration

1. Décision Budgétaire n°3 /2021
2. Dispositions financières applicables avant le vote du budget 2022
3. Tarifs communaux 2021-2022
4. Admission en non valeur
5. Adhésion à la mission « Paie à Façon » du Centre de Gestion de l’Oise
6. Demandes de subvention auprès de l’État pour l’année 2022
7. Demandes de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise – Programme d’investissement 2022

II. Ressources Humaines

8. Création de postes Parcours Emploi Compétences
9. Création de postes
10. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Mise à disposition d’un service de remplacement de mairie auprès des communes entre l’Agglomération de la Région de Compiègne et une commune membre

III.  Enfance-Jeunesse

12. Modification du règlement intérieur du Service Loisirs Éducatifs
13. Convention Plan de relance socle numérique des écoles élémentaires
14. Approbation de la Convention Territoriale Globale

IV. Environnement, Développement Durable et Budget Participatif

15. Convention avec le Syndicat de l’Énergie de l’Oise dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Demain notre commune »
16. Transfert de compétence d’investissement en éclairage public au Syndicat d’Électricité de l’Oise

V. Sécurité

17. Renouvellement de la convention entre les communes membres et l’Agglomération de la Région de Compiègne pour le Centre de Supervision Intercommunal

VI. Urbanisme

18. Dénomination de voie – Zac de la Prairie II

 VII. Social  

19. Participation au projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée du Compiégnois et Adhésion à l’Association Nationale

VIII. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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