Conseil municipal du 16 octobre 2020

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 16 octobre 2020 :

 

1.  Budget, Finances et Administration Générale

  • Décision Budgétaire Modificative n°1
  • Participation au Réseau d’Aide aux Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.)
  • Attribution d’une subvention d’équipement
  • Attribution d’une subvention pour l’association “FAST & 4L”
  • Cession de matériel des Services Techniques
  • Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU) : rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • Compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » (GEPU) : décisions relatives à la révision de l’attribution de compensation de la commune
  • Acquisition de l’emplacement réservé sur la parcelle AB n° 203
  • Contrat pour prestations avec Théâtr’al
  • Convention de prestations sportives avec l’ ASCCM

2. Ressources Humaines

  • Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet développement durable et budget participatif
  • Création de postes d’Adjoint Technique Territorial
  • Mise à jour du tableau des effectifs

3. Enfance – Jeunesse

  • Avenant au règlement de fonctionnement du multi-accueil “Les Petits Pieds”
  • Bilan du délégataire Léo Lagrange 2019

4. Social

  • Autorisation d’aliénation des logements locatifs sociaux de la Ville

5. SE. 60

  • Rapport d’activités 2019

6. G.R.D.F.

  • Rapport d’activités 2019

7. SUEZ

  • Rapport d’activités 2019

8. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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