Conseil municipal du 19 décembre 2020

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2020 :

 

1.Budget, Finances et Administration Générale

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Décision Budgétaire Modificative n°2/2020
  • Tarifs communaux 2021/2022
  • Prestations de conseil du receveur municipal avec l’attribution de l’indemnité de confection des documents budgétaires
  • Admission en non-valeur
  • Provisions 2020
  • Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés en Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) pour l’année 2020/2021
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le Paris-Chauny
  • Convention ID-City
  • Contrat Les Francas
  • Attribution d’une subvention dans le cadre de l’opération façade
  • Rétrocession des voiries et espaces verts, rue de Paramé et rue Jeanne d’Arc

2. Ressources Humaines

  • Avancement de grades
  • Promotions internes
  • Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
  • Modification temps d’emploi
  • Mise à jour du tableau des effectifs

3. Enfance – Jeunesse

  • Renouvellement du Contrat Enfance – Jeunesse
  • Charte d’occupation du restaurant scolaire Édouard Herriot

4. Développement Économique

  • Autorisation du travail le dimanche dans les commerces : avis sur les dates pour 2021

5. Urbanisme

  • Programme d’Action Foncière avec l’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne – Opération dite “Quartier de la Gare”

 

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