Conseil Municipal du 19 juin 2020

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 19 juin 2020 :


1. Budget, Finances et Administration Générale

  • Budget Primitif 2020
  • Fixation des taux d’imposition 2020
  • Fiscalisation de la contribution communale à l’Atelier Musical de l’Oise
  • Annulation des loyers pour les professionnels pendant la période de fermeture administrative
  • Remboursement des jours du Compte Épargne Temps (C.E.T) suite à mutation
  • Renouvellement du contrat pour les cartes d’achat pour les services CRRAI
  • Répartition du produit des Forfaits Post Stationnement
  • Mise à jour des barèmes des dispositifs « Enfance-Jeunesse » confiés au Service Loisirs Éducatifs
  • Création et désignation des membres de la Commission Accessibilité
  • Convention de mise à disposition de la digue de la route départementale 932 par les communes de Clairoix, Margny-lès-Compiègne et le Conseil Départemental de l’Oise à l’Entente Oise, Aisne, EPTB

2. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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