I Budget, Finances et Administration Générale
- Apurement du compte 1069 – rectification des écritures comptable
- Décision modificative n°2
- Admission en non-valeur
- Subvention exceptionnelle
- Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux investis d’une délégation
- Remboursement des frais de garde d’enfants d’élus ou d’assistance aux personnes âgées ou ayant besoin d’une aide personnelle à domicile lors de réunions obligatoires pendant leur mandat
- Cession d’une parcelle du domaine privé
- Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant pour l’année 2022
II Ressources Humaines
- Elargissement du RIFSEEP au bénéfice des nouveaux cadres d’emplois
- Adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique.
- Recrutement d’un contrat d’apprentissage
III. Présentation du rapport annuel du délégataire du service de l’eau – SUEZ
IV Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Travaux d’Eclairage Public
- Travaux d’Eclairage Public – Clos des Vallées
- Travaux d’Eclairage Public – SE60 – Parc de la Mairie
- Travaux d’Eclairage Public – SE60 – Rue Octave Carpentier
V Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux
VI Convention de maitrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental de l’Oise pour les travaux d’investissements à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération
VII. Désignation d’un adjoint au maire chargé des questions de sécurité civile et correspondant Incendie et Secours
VIII Enfance -Jeunesse
IX Informations des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 22 juillet 2022 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- Décision n° 28-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de l’Association « A.P.P.G.D Taï Chi Chuan
- Décision n°29-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de l’Association « Club des Aînés »
- Décision n°30-2022 : demande de fond de concours public auprès de l’ARC dans le cadre de la réhabilitation du stade Robert Dubois
- Décision n°31-2022 : demande de subvention pour l’acquisition d’un gilet pare-balles dans le cadre d’un 1er équipement
- Décision n°32-2022 : demande de subvention pour l’acquisition de caméras piétons dans le cadre d’un 1er équipement
- Décision n°33-2022 : demande de subvention concernant les travaux d’aménagement et d’extension du restaurant « le Pigeonnier » – Action cœur de ville
- Décision n°34-2022 : Avenant n°2 au marché de rénovation et de création d’aire de jeux
- Décision n°35-2022 : Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de l’économie sociale et solidaire
- Décision n°36-2022 : Avenant aux marchés passés avec les entreprises Colas et Lesens pour les travaux d’Intermarché
- Décision n° 37-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de la compagnie « Jean-Pierre ANDREANI »
- Décision n°38-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de l’association « les Cipitrons »
- Décision n°39-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de l’Association « Au Périgée des arts »
- Décision n°40-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit du Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (danse)
- Décision n°41-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit du Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (théâtre)
- Décision n°42-2022 : signature d’une convention d’occupation d’un local au profit de l’Association « le Phénix Compiègnois »
- Décision n°43-2022 : signature du Marché relatif au service de restauration scolaire avec la Société API Restauration