Conseil Municipal du 25 février 2020

Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 25 février 2020 :


1.  Budget, Finances et Administration Générale

  • Démission d’une élue
  • Débat d’Orientation Budgétaire
  • Compte administratif du budget principal
  • Compte de gestion 2019 du Trésorier municipal
  • Affectation des résultats du Compte Administratif 2019
  • Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2020
  • Cession d’une nacelle
  • Avenant à la Délégation de Service Public pour la gestion des Services Loisirs Éducatifs
  • Participation financière de la commune pour les classes de découverte 2020
  • Tarif de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure 2021
  • Vente de terrain sur les parcelles AK 35 et AK 36
  • Tarif pour droit de tournage de films et prise de vues

2. Ressources Humaines

  • Création d’un poste d’adjoint Technique Territorial
  • Tableau des effectifs

3. Enfance- Jeunesse

  • Mise à jour du règlement de fonctionnement des dispositifs confiés au Service Loisirs Éducatifs
  • Modifications du règlement de fonctionnement du multi-accueil « Les Petits Pieds »

4. ARC

  • Action Cœur de Ville – Signature de l’avenant à la convention-cadre valant convention d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)

5. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 28 mars 2014 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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