Conseil municipal du 29 juin 2022

I Budget, Finances et Administration Générale

1. Décision Budgétaire Modificative n° 1/2022
2. Approbation de la répartition dérogatoire du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal 2022
3. Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)
4. Subventions exceptionnelles
   1. Aéroclub Compiègne – Margny
   2. Association Margny Sports et Loisirs
5. Tarif de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure 2023 (TLPE)
6. Bilan RASED
7. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambres Régionales des Comptes sur la gestion de la communauté d’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, faisant suite à l’enquête régionale sur l’impact de la crise sanitaire sur les délégations de services public

II Enfance Jeunesse

1. Rapport du délégataire Leo Lagrange

III Développement Durable et Budget Participatif

1. Validation du Schéma directeur des mobilités douces
2. Subvention au Conseil Départemental stationnement vélo
3. Subvention au Conseil Départemental pour la mise en œuvre du Schéma directeur
4. Subvention Région Hauts de France pour la création du verger municipal
5. SE 60 – Validation des travaux de télégestion

IV Culture

1. Bibliobraderie

V. Sécurité

1. Subvention au Conseil Départemental de l’Oise pour l’achat de deux caméras piétons

VI Syndicat d’Energie de l’Oise – SE 60

1. Adhésion de la Communauté de Communes Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie de l’Oise

VII. Urbanisme

1. EcoQuartier de la Gare – Adhésion à la chartre

VIII. Information des décisions du Maire en vertu de la délibération accordée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 23 mai 2020 et conformément aux articles L.2122.22 et L.5211.10 du Code Général des Collectivités